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Marques déposées par Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin
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COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SAINT-QUENTIN UN TERRITOIRE HAUTE FIDELITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SAINT-QUENTIN UN TERRITOIRE HAUTE FIDELITE
Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin, EPCI

Numéro de dépôt :
3909501
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/03/2022
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SAINT-QUENTIN UN TERRITOIRE HAUTE FIDELITE de Communauté d\'Agglomération de Saint-Quentin

Présentation de la marque COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SAINT-QUENTIN UN TERRITOIRE HAUTE FIDELITE

Déposée le 30 mars 2012 par Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SAINT-QUENTIN UN TERRITOIRE HAUTE FIDELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin, EPCI domicilié(e) 9 place Lafayette, B.P. 345 - 02107 - Saint Quentin Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sandrine DIOT domicilié(e) 9 Place Lafayette, B.P. 345 - 02107 - Saint Quentin Cedex - France.

La marque COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SAINT-QUENTIN UN TERRITOIRE HAUTE FIDELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909501.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SAINT-QUENTIN UN TERRITOIRE HAUTE FIDELITE est expirée depuis le 30 mars 2022.

Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin a également déposé les autres marques suivantes : Invest in Saint-Quentin France , Robot-numérique , L'Agglomération Robonumérique , Agglo' j'écoute , LE BURO PLUG & WORK , Remise en forme La BUL – Base Urbaine de Loisirs , Digitalrobot , Territoire Robonumérique , Digitalrobotics Territory , Robociné


Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin, EPCI - 9 place Lafayette, B.P. 345 - 02107 - Saint Quentin Cedex - France


Mme. Sandrine DIOT - 9 Place Lafayette, B.P. 345 - 02107 - Saint Quentin Cedex - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Formation ; divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.